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Les entreprises actives au niveau international sont confrontées à diverses obligations en matière de fiscalité indirecte. De nombreux pays modifiant leur réglementation en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la tâche complexe de gestion des opérations dans plusieurs juridictions peut s'avérer difficile à suivre, surtout sans expertise technique au sein du personnel. Avec des ressources internes limitées, on se fie souvent à des systèmes comptables qui intègrent une logique minimale de TVA, ce qui peut exposer les organisations à des risques inutiles.
Ce qui manque souvent, c'est un plan stratégique pour gérer la TVA au niveau mondial. Un tel plan peut permettre d'identifier des économies de trésorerie, de réduire le temps consacré à la conformité à la TVA, de réduire le profil de risque et d'introduire des efficacités dans la structure de conformité, la chaîne d'approvisionnement et les processus.
RSM a identifié quatre piliers pour une stratégie de TVA locale et mondiale efficace.
Structure
S'assurer que tous les aspects des opérations soient structurés de manière à ce que les transactions sous-jacentes soient gérées efficacement aux fins de la TVA.
Cela peut inclure des domaines tels que la structure de l'entreprise, les accords de la chaîne d'approvisionnement, les structures contractuelles, les transactions interentreprises et la gestion de la trésorerie.
Automatisation
S'assurer que les systèmes qui soutiennent la gestion des décisions et des processus en matière de TVA soient correctement configurés et utilisés.
Conformité
S'assurer que les processus mis en place par l'entreprise pour examiner et communiquer les données de TVA aux autorités fiscales soient efficaces et appropriés.
Cela implique souvent une intervention humaine importante, nécessitant des connaissances techniques.
Revendications
S'assurer qu'il existe un processus d'identification et de recouvrement des montants de TVA non réclamés antérieurement.
