Un pôle d'experts RSM pluridisciplinaire pour vous accompagner dans le développement de vos activités en France et en Suisse

 

Vos défis

Les entreprises et groupes transfrontaliers doivent faire face à des enjeux majeurs liés à la structuration de leur société et à la gestion des différents environnements réglementaires, notamment en matière de fiscalité, de normes comptables et d'administration. Ces défis concernent également les entrepreneurs qui souhaitent devenir résidents en Suisse ou en France, et qui doivent répondre aux exigences locales en termes de comptabilité, d’assurance et de conformité aux normes européennes et fédérales.

Du côté des particuliers, les travailleurs frontaliers doivent considérer plusieurs aspects : le choix du statut professionnel, la gestion du salaire, l'optimisation de la fiscalité et la transmission de leur patrimoine. Vous devez naviguer entre les différentes réglementations françaises et suisses pour optimiser votre situation et nous vous accompagnons dans votre démarche. 

 

Nos solutions sur mesure

Le Pôle France-Suisse réunit des experts dotés de toutes les compétences clés, enrichies d’une double expertise franco-suisse. En collaboration étroite avec l’équipe de RSM Suisse au sein du desk "Suisse-France" de RSM International, nos spécialistes allient une connaissance locale à une vision globale pour répondre avec précision aux défis transfrontaliers.

Cette approche intégrée permet de proposer des services parfaitement coordonnés, tout en assurant une gestion simplifiée grâce à un interlocuteur principal unique. Qu’il s’agisse d’accompagner une entreprise dans sa stratégie transfrontalière ou d’optimiser la gestion et la transmission du patrimoine d’un particulier, le Pôle France-Suisse de RSM offre une vision experte et globale, réduisant le nombre d’intervenants et simplifiant vos démarches.

Services aux entreprises

Informations financières et économique : Reporting et états financiers (référentiels français et suisse : PCG, Code des obligations suisse (CO), Swiss Gaap RPC, IFRS), consolidation dans un contexte international et retraitement des spécificités suisses et française, conformité comptable FR et CH, évaluation et due diligence.

Structure du groupe et des activités : Structuration juridique et opérationnelle du groupe, accompagnement à l'implémentation, enjeux juridiques.

Fiscalité d'entreprise : Enjeux fiscaux transfrontaliers, structuration, conformité et optimisation, obligations et enjeux TVA.

Social : Règlementation sociale, gestion de la mobilité des dirigeants et salariés, service de paie.

Services aux personnes

Fiscalité personnelle : Déclarations fiscales dans le contexte transfrontalier : gestion des crédits d'impôts et traitement des revenus étrangers, split fiscal, enjeux relatifs au télétravail et aux jours de présence dans les deux pays, impôt sur la fortune.

Structuration et gestion du patrimoine : audits patrimoniaux transfrontières, restructurations patrimoniales, Exit Tax, gestion de plus-value.

Fiscalité immobilière : Fiscalité & déclaration des revenus locatifs, investissements et transactions immobilières, TVA immobilière.

Social : Travailleur frontalier & Pluriactivité, couverture sociale et autres droits.

Votre interlocuteur référent

Directrice - Expertise Conseil

Les membres du Pôle Franco-Suisse

Une équipe pluridisciplinaire proche de vous
Fiscaliste - Accompagnement à l'international
Manager - Juriste Fiscaliste