Responsabilités fiscales

Les cryptomonnaies à l'international

Bitcoin, autres crypto-monnaies et impôts : vos responsabilités

L'augmentation rapide de la valeur des actifs numériques, et du bitcoin en particulier, a encouragé un plus grand investissement dans ce domaine. Savez-vous toutefois que la vente ou le transfert de crypto-monnaies peut être soumis à l'impôt britannique sur les plus-values (CGT) ?

Comment les cessions de crypto-monnaies sont-elles imposées au Royaume-Uni ?

Pour la quasi-totalité des particuliers, les gains ou les pertes sur les bitcoins ou autres crypto-monnaies sont traités dans le cadre du régime d'imposition des gains en capital et considérés comme découlant de votre lieu de résidence fiscale. Le gain ou la perte est calculé(e) comme le produit en livres sterling moins le coût en livres sterling.

Lorsque seule une partie d'une détention spécifique d'une crypto-monnaie est vendue, les règles de correspondance des actions (définies dans la loi sur l'imposition des gains imposables (TCGA) de 1992) sont utilisées pour déterminer le coût de base de cette partie. Il s'agit essentiellement de prendre le coût moyen de cette monnaie, sous réserve d'un appariement avec des acquisitions le même jour ou trente jours après la vente.

Identifier les cessions

Identifier une cession imposable peut ne pas être aussi simple que vous le pensez, en particulier si vous utilisez une crypto-monnaie pour en acheter une autre. Si tel est le cas, il est traité comme une cession de la monnaie d'origine et une acquisition de la nouvelle, avec un produit/coût réputé de la valeur en livres sterling des monnaies à ce moment-là. De même, si les cryptocurrencies sont utilisées pour payer des biens ou des services, il s'agit d'une cession imposable de la monnaie, tout comme un don de monnaie. Cela peut rendre les calculs et la tenue des registres difficiles.

Délcarer les gains ou pertes en capital en crypto-monnaies

Pour l'année fiscale 2020/21, si le produit total de toutes les cessions d'actifs imposables est inférieur à 49 200 £ et que les gains sont inférieurs à 12 300 £, il n'est pas nécessaire de le déclarer, sauf si une perte en capital doit être réclamée. Lorsqu'un rapport est requis, les gains doivent être inclus dans les pages de la déclaration d'impôt sur les gains en capital de la déclaration d'auto-évaluation. Si un investisseur n'est pas enregistré pour

Si un investisseur n'est pas enregistré pour l'auto-évaluation, il doit contacter HMRC pour notifier qu'il peut avoir une obligation. Tout impôt dû sera payable le 31 janvier 2022.

Les gains peuvent-ils être imposés comme un revenu ?

Dans des circonstances exceptionnelles, les recettes provenant du crypto-minage, des confirmations de transactions, du jalonnement et des largages (sauf si elles sont reçues sans conditions) sont imposables en tant que revenus commerciaux ou divers. Si vous effectuez un grand nombre de transactions et passez beaucoup de temps à le faire, d'une manière sophistiquée et organisée, cela peut être considéré comme du commerce, et donc soumis à l'impôt sur le revenu.

Produits dérivés

Certaines transactions sur des actifs numériques sont effectuées par le biais de contrats à terme, plutôt que par l'achat et la vente directs de la crypto-monnaie.

Dans ces circonstances, les gains peuvent être soumis à l'impôt sur le revenu en tant que bénéfices commerciaux, à l'impôt sur les gains en capital ou à des revenus divers, selon les circonstances exactes.

Revenus et gains non déclarés

Si des revenus ou des gains ont été omis dans la déclaration d'une année antérieure, vous avez jusqu'au 31 janvier 2022 pour informer HMRC des omissions de 2019/20.

S'il y a des omissions pour des années antérieures, il est important de demander de l'aide rapidement car les pénalités peuvent être importantes.

Considération non fiscales

Sécurité - assurez-vous que votre monnaie se trouve dans un endroit sûr pour éviter le piratage ou la fraude.
Clés privées - gardez-les en sécurité pour vous assurer que vous ne perdez pas l'accès à la monnaie.
Mots de passe - gardez-les en sécurité.
Information - veillez à ce que votre famille soit au courant de l'existence de votre monnaie et puisse y avoir accès si vous veniez à mourir ou à perdre vos capacités.
Demandez -vous si votre testament doit tenir compte de vos actifs numériques.
Relevés de transactions - assurez-vous de les sauvegarder régulièrement au cas où une bourse fermerait ses portes, ne conserverait pas toutes les données de transaction en permanence et que vous perdriez l'accès à celles-ci.
International - si vous avez une situation fiscale dans plus d'un pays, sachez que d'autres pays peuvent imposer les crypto-monnaies différemment du Royaume-Uni.

Conclusion

L'imposition des crypto-monnaies au Royaume-Uni est relativement simple. Les principaux défis sont la reconnaissance de la nécessité de faire des déclarations et la tenue de registres, en particulier pour les transactions en crypto-monnaies pures. Si vous avez réalisé des gains importants, l'absence de déclaration peut vous coûter très cher. Contactez Sharon Omer-Kaye ou Chris Etherington pour plus de détails.